Délibérations CM juin 2019
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Compte-rendu du conseil Municipal du 07 avril 2017 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2017 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2017 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 février 2016 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Muncipal du 29 octobre 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
délibérations du 03 juillet 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 avril 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2015 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du conseil municipal du 29 décembre 2014 (cliquez sur le lien ci-dessous pour le consulter) :
Compte-rendu du conseil municipal du 03 octobre 2014 (cliquez sur le lien que vous souhaitez consulter) :
deliberation 001 indemnites des elus , deliberation 002 affectation des resultats 2013 , deliberation 003 indeminité au receveur , deliberation 004 taxe communale electricite tccfe fde , deliberation 005 creation regie location chaises et tables , deliberation 006 fixation des tarifs chaises et tables , deliberation 007 tarif location salles communales , deliberation 008 incorporation domaine public residence la pannerie , deliberation 009 incorporation parcelle résidence des poetes , deliberation 010 incorporation parcelle résidence raymond renaux , deliberation 011 convention epf , deliberation 012 vente de logement social , deliberation 013 reglement interieur 2014 , deliberation 014 correspondant defense , deliberation 015 reglement interieur des salles communales , deliberation 016 creation chsct commun
Compte-rendu du conseil municipal du 12 septembre 2014 (cliquez sur le lien que vous souhaitez consulter) :
deliberation 001 pig pdf , deliberation 002 subvention association memoires d’hier , deliberation 003 avance de tresorerie CCAS , deliberation 004 signature convention caf , deliberation 005 réserve parlementaire , deliberation 006 creation d’un ct communal , deliberation 007 subvention caf 01 , deliberation 008 subvention caf 02 , deliberation 009 location dojo
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2014 (cliquez sur le lien que vous souhaitez consulter) :
deliberation 001 amende de police , deliberation 002 demande detr sanitaires meresse , deliberation 003 ventre de terrain capponi , deliberation 004 tarif restauration scolaire , deliberation 005 creation de trois postes conseillers municipaux delegues , deliberation 006 election conseiller municipal delegue periscolaire , deliberation 007 election conseiller municipal delegue vie des quartiers , deliberation 008 election conseiller municipal delegue urbanisme , deliberation 009 indemnite de fonctions conseillers municipaux delegues , deliberation 010 droit de place taxi , deliberation 011 creation d’un poste de directeur general des services
Compte-rendu du conseil municipal du 30 mai 2014 (cliquez sur le lien que vous souhaitez consulter) :
deliberation 001 creation et composition commission fetes et ceremonies , deliberation 002 creation et composition commission jeunesse , deliberation 003 creation et composition commission extra municipale environnement , deliberation 004 composition de la ccid , deliberation 005 pouvoirs au maire , deliberation 006 delegue cnas , deliberation 007 reversement de la taxe fonciere zone communautaire , deliberation 008 demande subvention reserve parlementaire , annexe 3 charte action sociale
Compte-rendu du conseil municipal du 30 avril 2014 (cliquez sur le lien ci-dessous que vous souhaitez consulter) :
001 compte de gestion , 002 vote du taux des 3 taxes , 003 tableau des effectifs 2014 , 004 budget primitif 2014 , 005 subvention aux associations 2014 , 006 election commission appel d’offres 1 , 007 election representant css ambre , 008 election representant css sita agora , 009 tarif location salle communale , 010 tarif alsh juillet aout 1
compte rendu conseil du 05 avril 2014 (cliquez sur le lien ci-contre pour le consulter)
compte rendu conseil du 12 mars 2014 (cliquez sur le lien ci-contre pour le consulter)
Saint Sylvestre des Belles d'Evin - SAD
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